Posséder un cheval, c’est le rêve de nombreux passionnés. Mais ce rêve implique aussi des responsabilités que beaucoup ne mesurent pas. Le cheval n’est pas un simple animal de compagnie qu’on peut assurer à la légère, surtout quand on sait ce que peut coûter un accident causé par cet imposant quadrupède. La Responsabilité Civile Propriétaire d’Equidés (RCPE), c’est l’assurance qui évite de finir sur la paille si votre cher compagnon décide de semer le chaos ! On vous dit tout sur cette couverture indispensable.
Qu’est-ce que la RCPE ?
Avant toute chose, il faut bien comprendre ce qu’est la RCPE. Pour dire les choses simplement, il s’agit d’une assurance qui protège les propriétaires et les personnes en charge des chevaux contre les dégâts causés par leurs équidés. Que le cheval s’échappe et provoque un carambolage sur la route, qu’il décide de tester ses sabots sur la voiture du voisin ou qu’il blesse quelqu’un d’un coup de tête, la RCPE prend le relais. Contrairement aux idées reçues, ce n’est pas une couverture pour soigner le cheval en cas de pépin, mais bien pour indemniser les tiers impactés par les actions de votre animal.
En gros, posséder un cheval, c’est beau, c’est noble, mais c’est aussi potentiellement dangereux. Même le plus doux des équidés reste imprévisible, capable de sursauts d’humeur ou de frayeurs incontrôlées. Et quand 500 kg d’instinct se déchaînent, mieux vaut être assuré…
Qui est responsable en cas de dégât ?
Là où ça devient intéressant (et potentiellement problématique), c’est quand il faut déterminer qui est responsable. Selon Anaëlle Forest de Cavalassur (à notre avis un des leader de l’assurance équine), c’est simple : la responsabilité de l’animal incombe à celui qui en a la garde au moment de l’accident. Ce concept juridique de « gardien de la chose » et de « transfert de responsabilité » n’est pas aisé à assimiler mais c’est pourtant une base essentielle de la jurisprudence liée aux incidents équestres. Si votre cheval est confié temporairement à un ami, ou s’il est en pension, c’est cette personne qui devient responsable des éventuels dégâts causés. Cette nuance peut paraître anodine, mais elle fait souvent l’objet de litiges en cas de sinistre. Sans une définition claire, il est facile de se retrouver dans une bataille juridique. Il peut être judicieux d’avoir une convention écrite précisant qui est responsable de l’animal. Prêter son cheval revient donc à transférer cette responsabilité avec quelques subtilités néanmoins (la personne est-elle sous votre surveillance ou pas, etc, etc…). De la même manière, emprunter un cheval même sans en avoir la garde (c’est à dire uniquement pour une balade de manière ponctuelle) peut faire de vous le responsable légal de l’animal en cas de sinistre. D’où l’importance d’avoir une RCPE clairement établie pour le cheval, quelqu’en soit le gardien ou celui qui le manipule.
Ce que couvre précisément la RCPE
Nous vous le disions, la RCPE n’est pas là pour prendre soin de votre cheval en cas de blessure ou de maladie, mais pour éviter que vous ne tombiez dans un gouffre financier en cas de dégâts matériels ou corporels causés à autrui. Un exemple ? Votre cheval panique, s’échappe et percute une voiture. Les frais de réparation ? Couvert. Autre situation : un coup de pied imprévu qui envoie un passant à l’hôpital. Les soins médicaux ? C’est pris en charge. Encore mieux, si votre animal décide de montrer sa dominance dans un pré et blesse un autre cheval, la RCPE intervient pour les frais vétérinaires de l’animal touché.
On peut voir la RCPE comme une assurance auto « au tiers ». Elle protège les autres, mais pas votre propre véhicule – ici, votre cheval. Les frais de soins pour votre animal, eux, ne sont pas couverts par la RCPE. Si vous cherchez une protection totale, il faudra souscrire une autre assurance spécifique pour les soins de santé de votre cheval. C’est un duo de couverture que beaucoup de propriétaires choisissent pour se prémunir de tous les risques possibles.
Un cheval au pré : plus de liberté, mais aussi plus de risques !
Ces dernières années, de nombreux propriétaires de chevaux ont opté pour une vie au pré afin de respecter le bien-être de leurs animaux. C’est tout à leur honneur. Mais cette vie en extérieur comporte son lot de dangers… En liberté, le cheval est plus exposé aux risques d’accidents, de disputes avec d’autres chevaux et même de fugues. La RCPE prend tout son sens dans ces situations : un cheval qui s’échappe peut rapidement semer le chaos, et les frais peuvent monter très vite. La bonne nouvelle est que les assureurs adaptent leurs offres pour répondre aux besoins croissants de protection face à ces risques, notamment pour les chevaux en pré.
Le souci, c’est que certains pensent que l’assurance habitation couvre déjà ces risques. Faux ! Les assurances habitation couvrent les animaux de compagnie, pas les chevaux. Les chevaux ne sont pas considérés comme tels légalement, et même si vous avez une licence de la FFE (Fédération Française d’Equitation), elle ne couvre que les compétitions, pas la vie quotidienne.
Des tarifs abordables pour ne pas casser sa tirelire
Contrairement à ce que l’on pourrait penser, souscrire une RCPE est un investissement plutôt modeste, la tranquillité d’esprit en prime ! Pour moins de 30 € par an, certains assureurs, comme Cavalassur, proposent une couverture de base. Un petit montant peut vous éviter de très grosses factures. Quand on voit les tarifs des réparations d’un véhicule ou les frais médicaux en cas d’accident, on comprend vite que la RCPE est bien plus qu’une simple assurance : c’est une sécurité !
Bien choisir son assurance en quelques étapes clés
Pour souscrire une RCPE, pas besoin d’être un expert en assurance. Quelques étapes suffisent pour bien choisir son contrat, à condition de prendre le temps de lire les petites lignes.
Identifier vos besoins
Que vous utilisiez votre cheval en loisir ou en compétition, l’idée est d’adapter votre assurance aux activités de l’animal. La RCPE peut couvrir les chevaux retraités comme les actifs en compétition.
Comparer les offres
Tous les assureurs ne se valent pas, et chacun propose des options qui varient en termes de tarifs et de couverture. Résultat des courses : une comparaison s’impose pour trouver la formule idéale.
Vérifier les exclusions
Les exclusions de garantie sont nombreuses et peuvent réserver des surprises. Et à ce niveau, savoir ce qui n’est pas couvert est aussi important que de connaître les protections offertes.
RCPE et assurance santé, une protection complète pour les plus prévenants
On ne le répétera jamais assez : bien qu’essentielle, la RCPE ne protège pas contre tout ! Les frais de santé de votre cheval, par exemple, ne sont pas pris en charge par cette assurance. Pour couvrir les soins vétérinaires en cas de maladie ou de blessure, il est recommandé d’opter pour une assurance santé cheval. Ce type de contrat complète parfaitement la RCPE, offrant une couverture complète, que ce soit pour les accidents avec des tiers ou pour les soins du cheval lui-même.
Sources :
https://www.cavalassur.com/offres/produit/equide/responsabilite-civile/
https://grandprix.info/fr/42379/Ce-moisci-decouvrez-la-Responsabilite-Civile-de-Cavalassur/
https://www.cavalassur.com/actualite/pratique/la-rc-questions—reponses.html